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Politique de copyright de Bose

Dernière modification : 25 mai 2022

Bose respecte les lois sur le copyright et les lois sur la propriété intellectuelle, attend de ses utilisateurs qu’ils fassent de même et les y encourage. Conformément à la loi Digital Millennium Copyright Act de 1998 (« DMCA »), disponible dans son intégralité sur le site Web du U.S. Copyright Office, Bose fera de son mieux pour répondre avec une diligence raisonnable aux réclamations de violation de droits d’auteur lorsque de telles réclamations nous sont signalées à l’aide du modèle de formulaire d’avis ci-dessous.

Si vous pensez que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation des droits d’auteur et qu’il est présenté dans les Services de Bose, veuillez fournir essentiellement les informations suivantes à notre Agent des droits d’auteur :

AVIS DMCA D’UNE PRÉTENDUE INFRACTION (« AVIS »)

  • Identifiez l’œuvre faisant l’objet d’un copyright qui, selon vous, a fait l’objet d’une infraction, ou une liste d’œuvres protégées par un copyright qui, selon vous, ont fait l’objet d’une infraction.
  • Identifiez le contenu ou le lien que vous prétendez être en infraction et dont vous pensez que l’accès doit être désactivé, y compris l’URL du lien figurant sur le site ou l’emplacement exact où ce contenu peut être trouvé.
  • Fournissez votre nom personnel ou celui de votre société, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
  • Dans le corps de cet avis, vous devez inclure une déclaration indiquant que vous pensez de bonne foi que l’utilisation contestée du contenu faisant l’objet d’un copyright n’est pas autorisée par le détenteur des droits d’auteur, son agent ou la loi.
  • Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans cet avis sont exactes et, sous peine de parjure, que vous, en tant que partie plaignante, êtes le détenteur ou autorisé à agir au nom du détenteur.

L’agent des droits d’auteur de Bose peut être joint comme suit :

Bose Corporation
Attn: Copyright Agent
100 Mountain Road, Framingham, MA 01701-9168 États-Unis
(508) 879-7330
copyright@bose.com